MENTIONS LEGALES :

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.bucherondart.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : En couveuse d'entreprise PACELOR
Préfixe : CAPE
Nom de la Société : BUCHERON D'ART
Adresse : 3, rue Saint Jean Baptiste 57100 THIONVILLE
Tél : 0615310346
Couveuse PACELOR : SIRET 491095675000014
Adresse de courrier électronique : bucherondart@gmail.com

Le Responsable de la publication est : Hélène Drouot
Contactez le responsable de la publication : bucherondart@gmail.com

L’hebergeur du site est : Gandi.net 7 Rue des Mérovingiens 8070 Bertrange

2. Description des services fournis :

Le site www.bucherondart.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.bucherondart.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle :


Le proprietaire du site est propriétaire des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes et logo
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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